Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT
SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1103041
Date de dépôt :
07/07/1979
Lieu de dépôt :
FLERS

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 7 juillet 1979 par SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE domicilié(e) (S.A.), CHANU (Orne). - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 7 juillet 1989.

SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT COME , FLEUR BLEUE


SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE - (S.A.), CHANU (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Filtres à lait en textile.